d'une assurance
1Initiative populaire « pour une assurance-maladie financièrement supportable » — Initiative populaire fédérale Pour une assurance maladie financièrement supportable (Initiative des caisses maladie) Déposée le : 30 avril 1985 Déposée par : Concordat des caisses maladie suisses Contre projet :… …
2ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …
3Assurance scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …
4Assurance-maladie — L assurance maladie est un dispositif chargé d assurer un individu face à des risques financiers de soins en cas de maladie, ainsi qu un revenu minimal lorsque l affection prive la personne de travail. Dans la plupart des pays occidentaux, une… …
5Assurance Maladie — L assurance maladie est un dispositif chargé d assurer un individu face à des risques financiers de soins en cas de maladie, ainsi qu un revenu minimal lorsque l affection prive la personne de travail. Dans la plupart des pays occidentaux, une… …
6Assurance Décennale (France) — Sommaire 1 But et principe 2 Obligation d assurance 3 Dispense 4 Histoire et autres pays ayant une assurance décennale …
7Assurance Scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …
8Assurance decennale (France) — Assurance décennale (France) Sommaire 1 But et principe 2 Obligation d assurance 3 Dispense 4 Histoire et autres pays ayant une assurance décennale …
9Assurance décennale (france) — Sommaire 1 But et principe 2 Obligation d assurance 3 Dispense 4 Histoire et autres pays ayant une assurance décennale …
10Assurance habitation — Une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs annexes. Son but principal étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance… …
