corps de tutelle
1Tutelle (droit français) — Tutelle  Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. En droit civil français, la tutelle est une mesure prononcée par le juge des… …
2Corps electoral — Corps électoral Le corps électoral est constitué de l ensemble des électeurs pouvant participer à une élection (locale, nationale, professionnelle, etc.) donc disposant du droit de vote pour cette élection. Selon les pays, ces électeurs sont… …
3Corps Électoral — Le corps électoral est constitué de l ensemble des électeurs pouvant participer à une élection (locale, nationale, professionnelle, etc.) donc disposant du droit de vote pour cette élection. Selon les pays, ces électeurs sont inscrits sur les… …
4CORPS INTERMÉDIAIRES — L’ancienne France était, depuis le Moyen Âge, composée de groupes d’individus appelés corps: collèges, communautés, associations de gens ayant même métier ou même fonction dans la nation, et réunis à la fois pour la préservation de leurs intérêts …
5Tutelle — Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. Droit des personnes | …
6Corps administratifs, techniciens, ouvriers, sociaux et de santé — Administratifs, techniciens, ouvriers, sociaux et de santé Les personnels administratifs, techniciens, ouvriers, sociaux et de santé du Ministère de l Éducation nationale et du ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche français… …
7Corps des Ponts — Ingénieur des ponts et chaussées échangeur autoroutier Le terme ingénieurs des ponts et chaussées désigne, en France, à la fois les membres du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et les ingénieurs civils des ponts et chaussées. Le corps… …
8Corps des Ponts-et-Chaussées — Ingénieur des ponts et chaussées échangeur autoroutier Le terme ingénieurs des ponts et chaussées désigne, en France, à la fois les membres du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et les ingénieurs civils des ponts et chaussées. Le corps… …
9Corps des Ponts et Chaussees — Ingénieur des ponts et chaussées échangeur autoroutier Le terme ingénieurs des ponts et chaussées désigne, en France, à la fois les membres du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et les ingénieurs civils des ponts et chaussées. Le corps… …
10Corps des Ponts et Chaussées — Ingénieur des ponts et chaussées échangeur autoroutier Le terme ingénieurs des ponts et chaussées désigne, en France, à la fois les membres du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et les ingénieurs civils des ponts et chaussées. Le corps… …
