convention commerciale
1Convention commerciale tripartite de 1799 — La convention commerciale tripartite de 1799, composée de huit articles et deux annexes, fut signée le 13 juin 1799 à Saint Domingue, qui deviendra plus tard Haïti. La révolte des esclaves de Saint Domingue, qui représente alors la moitié de la… …
2Convention Sur La Protection Du Patrimoine Culturel Subaquatique — Avec la Convention sur la protection du Patrimoine Culturel Subaquatique, l’UNESCO a adopté en 2001 un instrument juridique efficace pour lutter au niveau international contre l’augmentation des pillages, de la destruction et de l’exploitation… …
3Convention Sur Le Brevet Européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… …
4Convention de Munich — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …
5Convention de munich — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …
6Convention sur la délivrance de brevets européens — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …
7Convention sur le brevet europeen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …
8Convention Sur La Diversité Biologique — Pour les articles homonymes, voir CDB. Logo de la 9e Conférence sur la biodiversité …
9Convention de Rio — Convention sur la diversité biologique Pour les articles homonymes, voir CDB. Logo de la 9e Conférence sur la biodiversité …
10Convention sur la Diversité Biologique — Pour les articles homonymes, voir CDB. Logo de la 9e Conférence sur la biodiversité …
