convention aérienne
1AÉRIENNE (CIRCULATION) — La circulation aérienne englobe tous les aéronefs évoluant dans l’espace aérien ou sur l’aire de manœuvre d’un aérodrome. Elle comprend la circulation aérienne générale, composée surtout des aéronefs civils commerciaux ou privés, et la… …
2Convention De Berne (Protection De La Vie Sauvage) — Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. La convention de Berne a pour but d assurer la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l Europe par une coopération entre les États. Elle a été signée le 19 septembre 1979 à… …
3Convention de berne (protection de la vie sauvage) — Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. La convention de Berne a pour but d assurer la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l Europe par une coopération entre les États. Elle a été signée le 19 septembre 1979 à… …
4Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe — Convention de Berne (protection de la vie sauvage) Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. La convention de Berne a pour but d assurer la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l Europe par une coopération entre les …
5Convention de Montreux — Mer de Marmara et Détroits La convention de Montreux, ou selon son titre officiel convention concernant le régime des détroits, est un accord international multilatéral signé le 20 juillet 1936 dans la ville suisse de Montreux. Elle est entrée en …
6Convention de Berne (protection de la vie sauvage) — Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. La convention de Berne a pour but d assurer la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l Europe par une coopération entre les États. Elle a été signée le 19 septembre 1979 à… …
7Tokyo Convention — Convention on Offences and Certain Other Acts Committed on Board Aircraft International Conference in Tokyo 20th August 14thSeptember, 1963 Entered into Force: 4th December, 1969 Duration: Convention set no limits …
8Gestion de la sécurité aérienne dans le monde — La gestion de la sécurité aérienne dans le monde s organise autour d un acteur principal, l OACI. L OACI est une institution qui a vocation à promouvoir ,entre autres, la sécurité aérienne auprès de ses États contractants et de les aider à… …
9Sécurité aérienne en Europe — La sécurité aérienne en Europe se conforme aux exigences de la gestion de la sécurité aérienne mondiale édictées par l OACI notamment lorsqu elle a établi des exigences réglementaires en termes de sécurité, les ESARR qui sont directement… …
10Agence Pour Sécurité De La Navigation Aérienne En Afrique Et À Madagascar — Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar Regroupant 17 États membres, l Agence pour sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (Asecnam) est la plus ancienne institution de coopération et d… …
