contrat de réserves
1RÉSERVES PHYSIOLOGIQUES - Réserves végétales — La continuité de l’espèce chez les Végétaux supérieurs (Spermaphytes) est assurée par divers systèmes s’appuyant sur des structures dont la plus répandue et la mieux exploitée est la graine. Mais ce n’est pas le seul organe de conservation et de… …
2Contrat De Mandat — Pour les articles homonymes, voir Mandat …
3Contrat de Baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens contrats de… …
4RÉSERVES (comptabilité) — RÉSERVES, comptabilité En comptabilité d’entreprise, les réserves sont des postes du bilan enregistrant au passif la contrepartie d’une augmentation de l’actif qui ne correspond pas à un apport nouveau, à une augmentation de l’endettement, et qui …
5Contrat de mandat — Pour les articles homonymes, voir Mandat …
6Contrat de baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (géographie) (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens… …
7Contrat de construction d'une maison individuelle — Construction Pour les articles homonymes, voir construction (homonymie). Les grues sont essentielles pour des travaux importants tels que ce gratte ciel …
8Réserves — Réserve Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom …
9Réserves de pétrole au Ghana — Bien que des quantités commerciales de réserves de pétrole offshore au Ghana aient été découvertes dans les années 1970, la production, en 1990, était encore négligeable. En 1983, le gouvernement a créé la Ghana National Petroleum Corporation… …
10Offre de contrat — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
