contrat de fondation
1Fondation Gentoo — Type fondation à but non lucratif Site Web www.gentoo.org/foundation/en/ La fondation Gentoo est une organisation américaine à but non lucratif fondée par …
2Fondation Alliance française — Création 26 juillet 2007 statut actuel de fondation 21 juillet 1883 création comme association Type Fondation reconnue d …
3Fondation de l'École normale supérieure — École normale supérieure (rue d Ulm Paris) Pour les articles homonymes, voir Ulm (homonymie) et École normale supérieure. École normale supérieure rue d Ulm Paris …
4Fondation d'utilité publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… …
5Fondation reconnue d'utilité publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… …
6Contrat doctoral — En France, le contrat doctoral est un cadre juridique, créé par le décret 2009 464, auquel un établissement public peut se référer pour recruter un doctorant au moyen d un contrat de travail de droit public à durée déterminée. Il se substitue à l …
7Contrat social Debian — Pour les articles homonymes, voir Contrat social. Le contrat social Debian est un contrat moral liant les développeurs du projet Debian à la communauté du logiciel libre. Il représente le projet politique de la communauté Debian et comprend deux… …
8Contrat social — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Contrat social peut référer à : Contrat social, un contrat politique présent dans les théories politiques contractualistes, voir Contractualisme. Du… …
9Fondation Wikimedia — Wikimedia Foundation  Ne doit pas être confondu avec MediaWiki. Logo de la Wikimedia Foundation, conçu par Neolux …
10Fondation Wikimédia — Wikimedia Foundation  Ne doit pas être confondu avec MediaWiki. Logo de la Wikimedia Foundation, conçu par Neolux …
