consultatif
1consultatif — consultatif, ive [ kɔ̃syltatif, iv ] adj. • 1608; de consulter ♦ Que l on consulte; qui est constitué pour donner des avis mais non pour décider. Comité consultatif. Assemblée consultative. Par ext. Avoir voix consultative dans une assemblée :… …
2consultatif — consultatif, ive (kon sul ta tif, ti v ) adj. Que l on consulte, qui est institué pour donner des avis. Comité consultatif. Attributions purement consultatives. Voix consultative, droit d opiner, mais non de voter. • Il s éleva une dispute… …
3CONSULTATIF — IVE. adj. Que l on consulte ; qui est institué pour donner des avis, des conseils sur certaines matières. Comité consultatif de l artillerie. Comité consultatif et permanent d administration. Chambres consultatives de commerce. Avoir voix… …
4CONSULTATIF, IVE — adj. Que l’on consulte ; qui est institué pour donner des avis, des conseils sur certaines matières sans que ses avis aient force de décision. Comité consultatif de l’artillerie. Avoir voix consultative, Avoir le droit de dire son avis, mais sans …
5Conseil consultatif — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Un conseil consultatif ou comité consultatif (Advisory Board en anglais) est une assemblée de personnes, désignée par une autorité ou autoproclamée,… …
6Conseil Consultatif De L'Internet — L idée d un Conseil consultatif de l internet date du 10 juillet 2003 à l issue d un Comité interministériel à la société de l information (CISI). Lors de cette réunion, le gouvernement a décidé de la création d un conseil de sages associant des… …
7Conseil Consultatif de l'internet — L idée d un Conseil consultatif de l internet date du 10 juillet 2003 à l issue d un Comité interministériel à la société de l information (CISI). Lors de cette réunion, le gouvernement a décidé de la création d un conseil de sages associant des… …
8Conseil consultatif de l'internet — L idée d un Conseil consultatif de l internet date du 10 juillet 2003 à l issue d un Comité interministériel à la société de l information (CISI). Lors de cette réunion, le gouvernement a décidé de la création d un conseil de sages associant des… …
9Conseil consultatif de l'Internet — Le Conseil consultatif de l internet (CCI) est un conseil placé auprès du gouvernement français pour le conseiller sur les questions relatives à internet. L idée d un tel conseil date du 10 juillet 2003 à l issue d un Comité interministériel à la …
10Comité consultatif constitutionnel — Le Comité consultatif constitutionnel a été un comité de 1958, formé principalement de membres de l Assemblée nationale et du Conseil de la République, et également de membres nommés par le pouvoir exécutif, dont la mission était d étudier l… …