conclure un traité
11Traite (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… …
12Traité (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… …
13Traité international — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… …
14Traite de Rapallo (1920) — Traité de Rapallo (1920) Pour les articles homonymes, voir Traité de Rapallo. Le premier traité de Rapallo signé le 12 novembre 1920 est un accord par lequel l Italie et la Yougoslavie établissent les frontières des deux royaumes et leur… …
15Traite de la roulette — Traité de la roulette Le Traité de la Roulette est un ouvrage écrit en 1659 par Blaise Pascal, sous le nom de plume Dettonville. En 1658, Pascal a 35 ans, et a déjà renoncé à faire une carrière scientifique depuis 1654. Néanmoins sous le… …
16Traité de rapallo (1920) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Rapallo. Le premier traité de Rapallo signé le 12 novembre 1920 est un accord par lequel l Italie et la Yougoslavie établissent les frontières des deux royaumes et leur respective souveraineté, dans une …
17Traite de Benevent — Traité de Bénévent Le Traité de Bénévent est un important traité passé entre la papauté d Adrien IV et le royaume normand de Sicile. Après les années de relations turbulentes, les papes se résignèrent finalement à conclure la paix avec les rois… …
18Traité de bénévent — Le Traité de Bénévent est un important traité passé entre la papauté d Adrien IV et le royaume normand de Sicile. Après les années de relations turbulentes, les papes se résignèrent finalement à conclure la paix avec les rois de la dynastie de… …
19Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique — Traité Euratom Traité instituant la Communauté européenne de l énergie atomique Type de traité Traité fondateur Dépôt Gouvernement italien Signé 25 mars 1957 (Capitole, Rome, Italie) Effet …
20traité — 1. (trè té) s. m. 1° Ouvrage où l on traite de quelque art, de quelque science, de quelque matière particulière. • Je crois que je ferai un traité sur l amitié, SÉV. 383. • Je n ai point trouvé dans mon traité de l ingratitude, que je le… …
