compétence externe
1For externe — For (droit) Pour les articles homonymes, voir For et Fors. En vocabulaire juridique, le for (du latin forum, place publique sur laquelle siégeait le tribunal) désigne le tribunal qui a été saisi d une affaire, et donc concrètement, le lieu où une …
2Software Competence Center Hagenberg — Das Software Competence Center Hagenberg (SCCH) ist eines der größten unabhängigen Forschungszentren im Bereich Software in Österreich. Es ist im Softwarepark Hagenberg in Hagenberg im Mühlkreis, Oberösterreich angesiedelt. Inhaltsverzeichnis 1… …
3Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… …
4Cour pénale internationale — Pour les articles homonymes, voir CPI.  Ne doit pas être confondu avec Cour internationale de justice. Cour pénale internationale International Criminal Court …
5JEX — Juge de l exécution Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution… …
6Jex — Juge de l exécution Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution… …
7Juge De L'exécution — Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution forcée d une décision… …
8Juge de l'execution — Juge de l exécution Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution… …
9Juge de l'exécution — Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution forcée d une décision… …
10Catéchèse — La catéchèse est une des quatre formes essentielles de la parole au sein de la communauté chrétienne sur sa foi. Les autres formes sont le kérygme (ou l annonce brève du message chrétien), l homélie (la prédication au cours de la liturgie) et la… …
