commission de promesse d'octroi de crédit
1Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18  …
2Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
3Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
4Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
5Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
6Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
7ALBANIE — Fortement marquée par une occupation ottomane de cinq siècles, mais cependant fidèle à ses origines ethniques et nationales, l’Albanie s’est affirmée comme État indépendant malgré la petitesse de son territoire et la pauvreté de sa population au… …
8PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …
9Yukio Hatoyama — 鳩山 由紀夫 Yukio Hatoyama, le 4 septembre 2009. Mandats 60e Premier ministre du Japon …
10Naoto Kan — 菅 直人 Naoto Kan en 2010 Mandats 61e Premier ministre du Japon …
- 1
- 2
