commission charges
1Commission jeunesse — du Parti libéral du Québec La Commission Jeunesse du Parti Libéral du Québec est l aile jeunesse de ce parti politique. Les 16 à 25 ans y disposent du tiers (33,3%) des suffrages internes, formant ainsi le groupe politique jeunesse le plus… …
2commission — [ kɔmisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; mot du Nord; lat. commissio, de committere → commettre I ♦ Didact. Charge, mandat. ⇒ attribution, délégation, mission. Donner une commission à qqn. Charger qqn d une commission. Exécuter, remplir une commission. 1 ♦… …
3Commission on Elections (Philippines) — Commission on Elections Komisyon ng Halalan Established: August 22, 1940 Chairman: Atty. Sixto Brillantes Website …
4Commission D'indemnisation Des Victimes D'infractions — Introduction générale Droit pénal et ses sources …
5COMMISSION PARITAIRE — Assemblée dont la composition repose sur l’égale représentation de deux catégories de personnes ou d’intérêts et qui est investie d’une fonction à la fois spécialisée et plus souvent consultative que délibérative, la commission paritaire exprime …
6Commission Attali — La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali, la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy de rédiger un… …
7Commission attalli — Commission Attali La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali, la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy… …
8Commission pour la Libération de la Croissance Française — Commission Attali La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali, la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy… …
9Commission pour la liberation de la croissance francaise — Commission Attali La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali, la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy… …
10Commission locale d'information et de surveillance — Commission locale d information Une Commission locale d information (CLI) ou Commission locale d information et de surveillance (CLIS) est une structure d information et de concertation obligatoirement[1] mise en place par certaines installation… …
