code de la route
1Code De La Route — Le code de la route désigne l ensemble des lois et règlements relatifs à l utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans moteur, automobiles, etc.). Il ne s’agit pas… …
2Code de la route — ● Code de la route ensemble des textes concernant la circulation routière codifiés en 1958 …
3Code de la route — métonymie Législations nationales imposées par la …
4Code De La Route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
5Code de la route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
6Code de la route (france) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
7Code de la route, le grand examen — 220px Logo de l émission en 2004 Genre Jeu télévisé Présentation Patrice Laffont (2003 2004) Sandrine Quétier (2004) Ancienne présentation Gaël Leforestier (2003) Pays …
8Code de la route en France — Pour consulter un article plus général, voir : Code de la route. métonymie …
9Code de la route en Belgique — Cet article traite du cadre juridique relatif au partage de la route en Belgique. Sommaire 1 Histoire 2 Législation belge 3 Limitations de vitesse 4 Mise en application …
10code — [ kɔd ] n. m. • 1220; lat. jurid. codex « planchette, recueil » 1 ♦ Recueil de lois. Le code de Justinien, et absolt le Code. Ensemble des lois et dispositions légales relatives à une matière spéciale. Livre, article d un code. Le C ODE CIVIL ou… …
