clause additionnelle
1additionnel — additionnel, elle [ adisjɔnɛl ] adj. • 1500; de addition ♦ Qui s ajoute ou doit s ajouter. L acte additionnel (à la constitution de l Empire). Centimes additionnels. ● additionnel, additionnelle adjectif Qui est ajouté : Article additionnel. ●… …
2Avenant — Dans le domaine juridique et des contrats, un avenant est un acte juridique qui se traduit par la rédaction d une clause additionnelle, ou d une convention additionnelle permettant d apporter une ou plusieurs modifications dans certaines… …
3Bienfaisance Et Charité À La Neuveville-sous-Châtenois Avant 1914 — Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 …
4Bienfaisance et charite a La Neuveville-sous-Chatenois avant 1914 — Bienfaisance et charité à La Neuveville sous Châtenois avant 1914 Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 …
5Bienfaisance et charité à La Neuveville-sous-Châtenois avant 1914 — Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 Association des Dames de Charité et Bureau Auxilia …
6Bienfaisance et charité à la neuveville-sous-châtenois avant 1914 — Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 …
7ADDITIONNEL — ELLE. adj. Qui doit être ajouté, qui est ajouté. Cette disposition a été oubliée dans la loi, on en fera l objet d un article additionnel. Clause additionnelle. En matière d Imposition, Sou, centime additionnel, Partie aliquote d un impôt, qui… …
8ADDITIONNEL, ELLE — adj. Qui est ajouté. Cette disposition ayant été oubliée dans la loi, on en fera l’objet d’un article additionnel. Clause additionnelle. En termes de Contributions, Centime additionnel, Partie aliquote d’un impôt; qui s’y ajoute, et qu’on fait… …
9Chevalier de Colomb — Chevaliers de Colomb Chevaliers de Colomb défilant lors de la Saint Patrick Les Chevaliers de Colomb est une organisation catholique de bienfaisance, à but non lucratif qui regroupe plus de 1,7 million de membres à travers le monde. Elle a été… …
10Chevaliers De Colomb — défilant lors de la Saint Patrick Les Chevaliers de Colomb est une organisation catholique de bienfaisance, à but non lucratif qui regroupe plus de 1,7 million de membres à travers le monde. Elle a été fondée en 1882 aux États Unis par Michael …
