charge commissions
1Commissions D'enquête Parlementaires Sur Les Sectes En France — Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l ampleur du phénomène sectaire en France. Les rapports rendus… …
2Commissions d'enquete parlementaires sur les sectes en France — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l …
3Commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en france — Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l ampleur du phénomène sectaire en France. Les rapports rendus… …
4charge — CHARGE. s. f. Faix, fardeau. Charge pesante, excessive, légère. On a donné trop de charge à ce mur, à ce plancher. f♛/b] l signifie aussi Ce que peut porter une personne, un animal, un vaisseau, ou autre chose semblable. La charge d un mulet, d… …
5Commissions d'enquête sur le naufrage du Titanic — Le sénateur William Alden Smith a été chargé de diriger la commission d enquête américaine sur le naufrage du Titanic. Suite au naufrage du Titanic le 15 avril 1912, deux commissions d enquête sont organisées pour tenter de déterminer… …
6Commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en France — Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l ampleur du phénomène sectaire en France. Les rapports rendus… …
7Commissions exécutives — Pour les articles homonymes, voir Commission exécutive. Les Commissions exécutives sont des institutions révolutionnaires créées par la Convention nationale le 12 germinal an II (1er avril 1794) pour remplacer les six ministères… …
8Commissions d'épuration — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… …
9Commissions of Array — A commission of array was a written grant of authority from the king to certain named individuals (commissioners) to gather all able bodied men within a particular town or shire for military service, usually to resist foreign invasion or quell …
10CHARGE — s. f. Faix, fardeau. Charge pesante, excessive, légère. On a donné trop de charge à ce plancher. Payer les charges d un mur, Indemniser le voisin, à raison de la nouvelle charge qu on met sur le mur mitoyen, lorsqu on l élève à une plus grande… …
