biens mobiliers
1Biens nationaux — Bien national Pendant la Révolution française, les possessions de l’Église sont déclarées biens nationaux par le décret du 2 novembre 1789. Ceux ci sont vendus pour résoudre la crise financière qui a causé la Révolution. Le domaine de la Couronne …
2Biens oisifs — ● Biens oisifs capitaux mobiliers improductifs (meubles meublants, argenterie, bijoux, etc.) …
3BIENS D'ÉGLISE — SECTION PREMIÈRE. L Évangile défend à ceux qui veulent atteindre à la perfection d amasser des trésors et de conserver leurs biens temporels. Nolite thesaurizare vobis thesauros in terra. Si vis perfectus esse, vade, vende quae habes, et da… …
4Liste des biens culturels du Québec — Article principal : Bien culturel du Québec. Cette liste des biens culturels du Québec reprend les titres des articles du livre Les chemins de la mémoire. Ces biens culturels ont été reconnu par le Gouvernement du Québec. Sommaire 1… …
5Commission départementale des objets mobiliers — Le décret no 71 858 du 19 octobre 1971 (JO du 20) pris pour l’application de la loi no 70 1219 du 23 décembre 1970 modifiant let complétant la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques a institué auprès du Préfet de chaque… …
6Instance Nationale De Protection Des Biens Publics Au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …
7Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc — Association Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des… …
8Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …
9Instance nationale de protection des biens publics au maroc association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …
10Classification des biens en droit civil français — La notion de bien n est pas définie dans le Code civil. Néanmoins, il y a un accord sur le fait qu un bien est, d une manière générale, une chose appréhendée par le droit, c est à dire susceptible d appropriation. Les choses sont tout ce qui… …
