biens immobiliers
1Biens immobiliers — Bien immobilier Cet article court présente un sujet plus amplement développé ici : Marché immobilier et Immeuble. Article connexe : Droit des biens en France. Un bien immobilier est un bien qui ne peut pas être déplacé, la racine latine …
2Biens nationaux — Bien national Pendant la Révolution française, les possessions de l’Église sont déclarées biens nationaux par le décret du 2 novembre 1789. Ceux ci sont vendus pour résoudre la crise financière qui a causé la Révolution. Le domaine de la Couronne …
3Biens mal acquis — Bien mal acquis Selon le Centre national de coopération au développement (CNCD), en Belgique, les biens mal acquis sont « tout bien meuble ou immeuble, tout avoir ou fonds susceptible d’appropriation privative soustrait illégalement du… …
4BIENS NATIONAUX — Les propriétés de l’Église et des contre révolutionnaires qui ont été saisies, nationalisées et vendues lors de la Révolution française forment les biens nationaux. La nature et l’importance de ces biens sont variables comme le sont les motifs de …
5Instance Nationale De Protection Des Biens Publics Au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …
6Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc — Association Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des… …
7Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …
8Instance nationale de protection des biens publics au maroc association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …
9Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture — L’Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture est un organisme français public chargé de mener des opérations, notamment immobilières, dans le domaine de la culture. Sommaire 1 Histoire 2 Activités 3 Statut 4 …
10Mission d'étude sur la spoliation des biens des Juifs de France — Mission d étude sur la spoliation des Juifs de France Antisémitisme Fondamentaux Définitions : Antijudaïsme · Antisémitisme · Judéophobie Allégations : « Peuple déicide, perfide et usurier, profanateurs  …