avis de crédit
81Impôt sur le revenu (France) — Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu est un impôt direct français mis en place à partir de 1914 pour moderniser le système fiscal de l État et ainsi faire face aux dépenses engendrées par l effort de guerre. Il a subi de… …
82Napoléon III — Pour les articles homonymes, voir Bonaparte et Napoléon (homonymie).  Ne doit pas être confondu avec Napoléon Louis Bonaparte (1804 1831) ni Louis Napoléon Bonaparte (Prince impérial) …
83Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières — Le pouvoir réglementaire français est directement exercé par le ministre chargé de l économie (cf. articles L. 611 1 nouveau et suivants du code monétaire et financier), qui est assisté dans sa tâche par le Comité consultatif de la législation et …
84voir — [ vwar ] v. <conjug. : 30> • XIIe veoir; vedeir 980; lat. videre I ♦ V. intr. (1080 vedeir) Percevoir les images des objets par le sens de la vue. C est « un postulat bien ancré, qu un nouveau né [...] “ça” ne voit pas » (F. Leboyer). Ne… …
85Coast Air — IATA BX ICAO CST Callsign COAST CENTER Founded 1988 Ceas …
86Controverse sur le génocide tibétain — Le « Tibet historique » revendiqué par Dharamsala recouvre la Région autonome du Tibet, le Qinghai, les deux préfectures autonomes tibétaines et le comté autonome tibétain du Sichuan, la préfecture autonome tibétaine et le comté… …
87International Financial Reporting Standards — Les normes internationales d information financière, plus connues au sein de la profession comptable et financière sous leur nom anglais de International Financial Reporting Standards ou IFRS sont des normes comptables, élaborées par le Bureau… …
88Piscine de désactivation — Exemple de piscine de désactivation et stockage de combustible (ne contenant ici qu’une faible quantité de combustible, à l’occasion de l’arrêt à froid d’un réacteur de la centrale nucléaire de Caorso …
89Commission Du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… …
90Commission du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir et de proposer une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des travailleurs. Sous la présidence de Louis Blanc …
