agent assermenté
1Agent Du Service Commercial Trains — À la SNCF, exploitant de la quasi totalité des lignes de transport de voyageurs en France, les contrôleurs portent le grade d ASCT, pour Agent du Service Commercial Trains. Les tâches de l ASCT comportent essentiellement deux volets : les… …
2Agent du Service Commercial Trains — À la SNCF, exploitant de la quasi totalité des lignes de transport de voyageurs en France, les contrôleurs portent le grade d ASCT, pour Agent du Service Commercial Trains. Les tâches de l ASCT comportent essentiellement deux volets : les… …
3Agent Technique Forestier — modifier  …
4Agent de Surveillance de la Voie Publique — Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …
5Agent technique forestier — modifier …
6agent — 1. agent [ aʒɑ̃ ] n. m. • 1337; lat. scolast. agens, subst. du p. prés. de agere « agir, faire » 1 ♦ L être qui agit (opposé à patient, qui subit l action).Gramm. Complément d agent : complément d un verbe passif, introduit en français par par ou …
7Agent du service commercial trains — À la SNCF, exploitant de la quasi totalité des lignes de transport de voyageurs en France, les contrôleurs portent l appellation en interne d ASCT, pour Agent du Service Commercial des Trains. Les tâches de l ASCT comportent essentiellement deux… …
8Agent de surveillance de la voie publique — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
9Garde Forestier — Le garde forestier est généralement un fonctionnaire chargé de patrouiller (éventuellement à cheval) dans la forêt et d autres endroits dans la nature. Il peut aussi dans certains pays s agir de gardes privés. En France, ce métier est… …
10Garde forestier — Le garde forestier est généralement un fonctionnaire chargé de patrouiller (éventuellement à cheval) dans la forêt et d autres endroits dans la nature. Il peut aussi dans certains pays s agir de gardes privés. En France, ce métier est… …
