acte de capitulation
1Capitulation allemande de 1945 — 8 mai 1945 Le 8 mai 1945, jour de la victoire en Europe, Winston Churchill salue la foule à Londres. Le 8 mai 1945 est la date commémorative de deux événements historiques marquants en Europe et en Algérie : La victoire des Alliés sur l… …
2Capitulation du conclave — Innocent VI, premier pape à accepter une capitulation, et premier pape à être passé outre Une capitulation du conclave ou capitulation électorale est un acte de capitulation rédigé par le Collège des cardinaux pendant un conclave, afin de tenter… …
3Acte De Médiation — Acte de médiation, 1803 L Acte de médiation est un acte écrit par Bonaparte le 19 février 1803 attribuant une nouvelle Constitution à la Suisse après l échec de celle de la République helvétique. La Suisse est organisée selon un …
4Acte de Médiation — Acte de médiation, 1803 L Acte de médiation est un acte écrit par Bonaparte le 19 février 1803 attribuant une nouvelle Constitution à la Suisse après l échec de celle de la République helvétique. La Suisse est organisée selon un …
5Acte de mediation — Acte de médiation Acte de médiation, 1803 L Acte de médiation est un acte écrit par Bonaparte le 19 février 1803 attribuant une nouvelle Constitution à la Suisse après l échec de celle de la République helvétique. La Suisse est… …
6Acte de médiation (suisse) — Acte de médiation Acte de médiation, 1803 L Acte de médiation est un acte écrit par Bonaparte le 19 février 1803 attribuant une nouvelle Constitution à la Suisse après l échec de celle de la République helvétique. La Suisse est… …
7Acte de médiation — Acte de médiation, 1803 L Acte de médiation est un acte écrit par Bonaparte le 19 février 1803 attribuant une nouvelle Constitution à la Suisse après l échec de celle de la République helvétique. La Suisse est organisée selon une… …
8acte — 1. acte [ akt ] n. m. • 1338; lat. actum, subst. du p. p. de agere « faire » I ♦ 1 ♦ Dr. Acte ou acte juridique : manifestation de volonté qui produit des effets de droit. Acte conservatoire, exécutoire. Acte d administration, de commerce. Acte… …
9Actes de capitulation du Troisième Reich — Le Generaloberst Alfred Jodl signant les documents de la capitulation à Reims. Les Actes de capitulation du Troisième Reich sont constitués par les deux versions de l Acte de reddition militaire (en anglais : Act of military surrender), qui… …
10Actes De Capitulation Du Japon — Les représentants de la délégation japonaise quittent le pont de l USS Missouri après la signature des actes de capitulation du Japon. Les actes de capitulation du Japon ont concrétisé la fin de la Deuxième Guerre mondiale. Ils furent signés par… …
