acte consulaire
1Juridiction consulaire — Tribunal de commerce (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Tribunal de commerce. En France, un tribunal de commerce est un tribunal composé de juges élus, chargé de régler les litiges entre commerçants et de gérer les procédures …
2Charles Cheynet — Pour les articles homonymes, voir Cheynet. Charles Cheynet (Montélimar, 12 janvier 1668–Lyon, 15 décembre 1762) est un médecin[1], magistrat[2] …
3Rue des Marronniers (Lyon) — Rue des Marronniers Rue des Marronniers depuis la place Antonin Poncet Situation Coordonnées …
4Château de La Motte (Lyon) — Pour les articles homonymes, voir Château de la Motte (homonymie). Château de La Motte Château de La Motte Pér …
5Union européenne — « UE » redirige ici. Pour les autres significations, voir UE (homonymie) et Europe (homonymie). Union européenne …
6DIPLOMATIQUE — La diplomatique est la science qui étudie la tradition, la forme et la genèse des actes écrits en vue de faire leur critique, de juger de leur sincérité, de déterminer la qualité de leur texte, d’apprécier leur valeur exacte en les replaçant dans …
7Magistrat de l'exécutif de la République romaine — Magistrats de l exécutif de la République romaine Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin 395 – …
8Magistrat de la République romaine — Magistrats de l exécutif de la République romaine Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin 395 – …
9Magistrats de l'exécutif de la République romaine — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin …
10Magistrats de la République romaine — Magistrats de l exécutif de la République romaine Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin 395 – …
