état de pavillon
1État du pavillon — « L État du pavillon » d un navire est l État qui a immatriculé le navire. À ce titre, il a l autorité et la responsabilité de faire appliquer aux navires les conventions internationales qu il a ratifié. Chaque « État… …
2Pavillon (bateau) — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
3Pavillon (drapeau) — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
4Pavillon allemand — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
5Pavillon britannique — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
6Pavillon de marine — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
7Pavillon français — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
8Pavillon marocain — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
9Pavillon national — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
10Pavillon turc — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… …
