à compter de la demande
1Demande en mariage — Mariage Pour les articles homonymes, voir Mariage (homonymie). Le mariage est l « union légitime de deux personnes, généralement homme et femme, dans les conditions prévues par la loi en vue de vivre en commun »[1],[2]. Il …
2Tu peux compter sur moi — Données clés Titre original You Can Count of Me Réalisation Kenneth Lonergan Scénario Kenneth Lonergan Acteurs principaux Laura Linney Mark Ruffalo Matthew Broderick Jon Tenney …
3Transport à la demande dans l'agglomération toulousaine — Transport à la demande de Toulouse Logotype des TAD de Toulouse …
4FGTI — Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (ou FGTI) est un organisme créé par la loi n°90 589 du 6 juillet 1990 modifiant le… …
5FGVAT — Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (ou FGTI) est un organisme créé par la loi n°90 589 du 6 juillet 1990 modifiant le… …
6Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions — Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (ou FGTI) est un organisme créé par la loi n°90 589 du 6 juillet 1990 modifiant le code de procédure pénale et le code des assurances et relative aux victimes d… …
7Mode de garde — d enfant Il existe de nombreux modes de garde d enfants, dont les noms diffèrent parfois suivant les pays. Seuls quelques uns sont reconnus et parfois subventionnés. Sommaire 1 Les assistantes maternelles ou le service de garde en milieu familial …
8Mode de garde d'enfant — Il existe de nombreux modes de garde d enfants, dont les noms diffèrent parfois suivant les pays. Seuls quelques uns sont reconnus et parfois subventionnés. Sommaire 1 Les assistantes maternelles ou le service de garde en milieu familial 2 La… …
9Modes de garde d'enfant — Mode de garde d enfant Il existe de nombreux modes de garde d enfants, dont les noms diffèrent parfois suivant les pays. Seuls quelques uns sont reconnus et parfois subventionnés. Sommaire 1 Les assistantes maternelles ou le service de garde en… …
10Congé pour création d'entreprise — Le congé pour création d entreprise est prévu dans le code du travail français. Il peut s appliquer en cas de création d entreprise, de reprise d entreprise mais concerne également le salarié qui viendrait à exercer des responsabilités de… …
